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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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BERTRAND flowers, seeds and plants
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTRAND flowers, seeds and plants
PLAN ORNEMENTAL SAS

Numéro de dépôt :
3606431
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/10/2018
BERTRAND flowers, seeds and plants de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque BERTRAND flowers, seeds and plants

Déposée le 22 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BERTRAND flowers, seeds and plants »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND flowers, seeds and plants est expirée depuis le 22 octobre 2018.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , Royalfleur , IMPERIALE , BERTRAND , BERTRAND FRERES


PLAN ORNEMENTAL SAS - 104, rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; rosiers.